Solaire Diffusion

Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site www.solaire-diffusion.eu édité par la société :

SOLAIRE DIFFUSION 
103, Av. des Chasséens
13120 Gardanne
SARL au capital variable minimum de 1000 euros
RCS : 489067066 Aix en Provence 
Code APE : 4791B
TVA : FR 65 489 067 066

Téléphone : 09 80 80 07 74
E-mail : info@solaire-diffusion.eu

Directeur de la publication :  Jean-Pierre Roignant

Site hébergé par la société OVH (http://www.ovh.com) – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Téléphone : 1007 ou 09 72 10 10 07

Création du site : Nicolas Roignant

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l’administrateur du site

LA PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES SUR LE SITE

  • Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu,
  • Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers,
  • Aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues.

La collecte et le traitement des informations personnelles sur Internet doit se faire dans le respect des droits fondamentaux des personnes. Par conséquent, la SARL Solaire Diffusion s’engage à une politique de traitement en conformité avec la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et au Règlement Général sur la Protection des Données du 27 Avril 2016.

DROIT D’AUTEUR – COPYRIGHT

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés : textes, éléments iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction de tous documents publiés sur ce site est uniquement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

MARQUES, PARTENAIRES ET BREVETS

SOLAIRE DIFFUSION et tout autre produit, service ou marque référencés sur le site sont des marques commerciales, des marques ou brevets déposés par SOLAIRE DIFFUSION ou par ses partenaires commerciaux dans le Monde entier. D’autres noms d’entreprises, marques ou organisations mentionnés sur le site peuvent être des marques commerciales ou marques déposées appartenant à des tiers et protégées à ce titre par le droit de la propriété intellectuelle.

CONDITIONS D’ACCÈS

L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant et naviguant sur ce site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions et vous reconnaissez qu’elles prévalent sur tous autres accords éventuels entre nous.

CONDITIONS D’UTILISATION

Le directeur de la publication, propriétaire de ce site, s’efforce d’assurer la fiabilité de l’ensemble des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois le directeur de la publication de www.solaire-diffusion.eu :

  • ne garantit en aucune façon l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site, y compris l’ensemble des hyperliens ou toute autre liaison informatique utilisée, directement ou indirectement, à partir de ce site,
  • décline toute responsabilité :
    • pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site,
    • pour tout dommage susceptible de résulter de l’utilisation de ces informations ou de l’utilisation d’un produit auquel elles font référence,
    • et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoquées à raison de l’accès de quiconque à ce site, de son usage ou de l’usage d’autres sites qui lui sont liés, ou de l’impossibilité d’accéder à ce site.

Vous pouvez télécharger, afficher ou imprimer les données de ce site uniquement pour un usage privé ou éventuellement pour passer une commande à SOLAIRE DIFFUSION.
Vous devez conserver et recopier chaque indication de copyright ou de droit de propriété mentionné dans toute donnée que vous téléchargez.
Cependant, vous n’êtes pas autorisé à modifier, transmettre, utiliser, réutiliser, réafficher le contenu du site à des fins publiques ou commerciales, y compris les textes, images et autres éléments présents sur ce site.
Le directeur de la publication est libre d’utiliser toute idée, concept, savoir-faire, ou technique contenu dans toute communication que vous adressez au site pour quelque usage que ce soit, y compris et sans que cela soit limitatif, le développement, la fabrication et le marketing de produits utilisant ces données.
Les données peuvent comporter des inexactitudes techniques ou des fautes de frappe. Le directeur de la publication en tant que titulaire de ce site, se réserve le droit d’effectuer des modifications, corrections et/ou améliorations sur les données, les produits et les programmes décrits, à tout moment et sans préavis.
Bien que le webmaster puisse occasionnellement animer ou valider les envois, transmissions d’informations sur ses sites, il n’est pas tenu de le faire et n’assume aucune responsabilité de ce fait à raison d’éventuels manquements, erreurs ou infractions de quelque nature que ce soit dans le contenu ou provenant de telles données.
Il vous est interdit d’adresser ou de transmettre toute donnée constituant un manquement ou une infraction ou pouvant inciter à un comportement susceptible d’enfreindre la loi et d’entraîner la responsabilité pénale et civile de son auteur. Le directeur de la publication coopérera étroitement avec les autorités compétentes qui demanderaient communication de l’identité de la personne à l’origine de telles données.
Des liens avec le site solaire-diffusion.eu sont exclusivement autorisés pour la page d’accueil, sauf dérogation expresse. Les liens hyper-texte ne sont pas autorisés sans le consentement préalable du directeur de la publication.
L’utilisation du site solaire-diffusion.eu par des sites ou des éléments de sites de tiers, n’est pas autorisée. Les liens « in-line » ou tout autre procédé visant à intégrer des parties de ce site sur des sites de tiers sont également interdits.
Pour tout complément d’information, contactez l’administrateur du site.